Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SS EM 14
AGENCE B.B.S. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1675379
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1999
SS EM 14 de AGENCE B.B.S

Présentation de la marque SS EM 14

Déposée le 2 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE B.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SS EM 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE B.B.S domicilié(e) 15 rue de Neuilly, 92110 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine GAI - France.

La marque SS EM 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SS EM 14 est expirée depuis le 2 mai 1999.

AGENCE B.B.S a également déposé les autres marques suivantes : A.T. 220 , LES PARFUMS D'AGAMEMNON , OPTIWORLD , SS MS 14 , SS CM 14 , A.T. 240 , OPTILAND , Dual Data MADE IN EUROPE , Schneider MADE IN EUROPE , A.T. 202


AGENCE B.B.S. (S.A.R.L.) - 15 rue de Neuilly, 92110 CLICHY - France


Sandrine GAI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

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